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Marques déposées par Jean-michel FENES
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LES JARDINS DE CHATEAU ROUSSILLON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE CHATEAU ROUSSILLON
Jean-michel FENES
Eric VIDAL

Numéro de dépôt :
3488594
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES JARDINS DE CHATEAU ROUSSILLON de Jean-michel FENES

Présentation de la marque LES JARDINS DE CHATEAU ROUSSILLON

Déposée le 14 mars 2007 par Jean-michel FENES et Eric VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE CHATEAU ROUSSILLON »

Les déposants sont Jean-michel FENES domicilié(e) 493 chemin des jardins saint jacques, mas picas,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et Eric VIDAL domicilié(e) 1636 chemin de la riviere,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-michel FENES domicilié(e) 493 chemin des jardins saint jacques, mas picas,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-michel FENES - 493 chemin des jardins saint jacques, mas picas,66000 PERPIGNAN - 66000 - France

Eric VIDAL - 1636 chemin de la riviere,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Jean-michel FENES - 493 chemin des jardins saint jacques, mas picas,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474991 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; agrumes.